Editeur :
Vous êtes actuellement connecté au site Web de la société Spicetronic : www.spicetronic.com inscrite au registre du commerce et des sociétés d’Aix en Provence sous le numéro 750 881 773 au capital de 10 000€.
Dont le siège social est situé :
Spicetronic
27 avenue Victor Hugo
13100 Aix en Provence
FRANCE
Directeur de Publication :
Damien VIDAL
Hébergeur :
OVH
Conditions d’utilisation :
Ce SITE est soumis à la loi française.
L’utilisation du SITE vaut acceptation des conditions d’utilisation ci-après décrites.
Si vous ne les acceptez pas, nous vous demandons de quitter ce SITE.
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.
Droits de propriété intellectuelle :
Le SITE de la société Spicetronic est une œuvre de l’esprit protégée par le Droit de la Propriété Intellectuelle. Le SITE et tous éléments tels que « images, textes, marques, logos, illustrations, slogans, articles, vidéos » sont la propriété exclusive de « Spicetronic », seule habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y affèrent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le SITE.
Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les informations disponibles sur ce SITE pour un usage exclusivement privé sans modifier toute mention relative aux droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle, du SITE, ou l’un de ses éléments sur quelques supports que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales est expressément interdite.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse de l’éditeur mentionnée ci-dessus.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Protection de données personnelles :
Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu.
La société Spicetronic pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur (newsletter, contact, inscriptions). Ces informations ne sont utilisées qu’à des fins statistiques et ne pourront être transmises à des tiers sans votre autorisation.
La société Spicetronic porte à votre attention le fait que leurs bases de données susceptibles de comporter ces données personnelles ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le numéro 1617997.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs du droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données vous concernant auprès de l’éditeur du SITE.
Limitation de responsabilité :
La société Spicetronic décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le SITE, pour toute survenance de bogues, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données.
La société Spicetronic décline toute responsabilité pour tous dommages qui pourraient être causés au matériel informatique des utilisateurs suite à leurs accès au présent SITE.
Internet étant un réseau ouvert, la société Spicetronic ne peut garantir que ces données ne seront pas détournées par des tiers.
Accès au SITE :
La société Spicetronic s’efforce à maintenir accessible le SITE, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir.
L’accès au SITE pourra être interrompu pour des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute raison d’ordre technique.
La société Spicetronic ne pourra être tenue responsable, en cas de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.
Les liens hypertextes :
La société Spicetronic peut fournir des liens vers d’autres sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que la société Spicetronic n’édite ni ne contrôle les sources et contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites.
La société Spicetronic décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur.
La création de liens hypertextes vers le SITE ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société Spicetronic. Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse de l’éditeur ci-dessus.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Cookies :
La société Spicetronic peut utiliser des cookies sur le SITE. Un cookie est un bloc de données informatique enregistré dans le disque dur de l’ordinateur pour stocker des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’utilisateur sur le SITE (pages consultées, date, heure et durée de consultation).
Les cookies sont utilisés dans le but de personnaliser le service proposé à l’utilisateur, il ne peut endommager les données figurant dans l’ordinateur.
Il est possible de détecter l’existence de ces cookies. Vous pouvez vous opposer à leur présence et les refuser en désactivant cette fonction sur le logiciel de votre navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée, vous pouvez garder la possibilité d’accéder au SITE.
Espaces rédactionnelles sur le SITE
Contact :
Le SITE pourra mettre à disposition des internautes des espaces d’expression avec la possibilité de contacter ou d’adresser des questions.
Le SITE étant responsable du contenu de ces espaces, les responsables sont donc susceptibles de supprimer ou simplement ne pas répondre aux messages qui seraient répréhensibles, contraires à la loi, ou non conformes à ces présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Le SITE se réserve la possibilité discrétionnaire de publier ou non vos avis ou sites Internet sur ses espaces d’expression, de les modifier, de les adapter ou de les traduire en toute langue sous toutes formes et sur tous supports, de les conserver en ligne ou de les supprimer à tout moment et sans avoir à vous en tenir informé.
Loi applicable et tribunaux compétents
Contact :
Les présentes conditions d’utilisation sont soumises au droit français.
A défaut de règlement amiable, seul le tribunal de commerce d’Aix en Provence sera compétent pour trancher tout litige lié au non-respect des présentes.